Année de création
2001
Année d’acquisition
2010
Support
Papier
Culture
Canadienne
Technique
Sérigraphie
Forme d’art
Oeuvre sur papier
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Foire aux questions
Dois-je signer le formulaire de demande?
Une signature manuscrite n’est plus requise pour les formulaires de demande. Toutefois, les demandeurs doivent cocher la case à la fin du formulaire pour certifier que les renseignements que contient leur demande sont exacts et complets.
Quand et comment recevrai-je le versement d’une subvention?
Pour les demandeurs qui sont inscrits au dépôt direct, les versements sont faits en général dans les 10 jours ouvrables suivant la communication de la décision.
Les demandeurs qui ne sont pas inscrits au dépôt direct recevront un chèque dans un délai de 10 à 25 jours ouvrables de la communication de la décision.
Quand m’informera-t-on de l’état de ma demande?
Programmes sans comité de sélection :
Généralement, les demandeurs ayant présenté une demande dûment remplie sont informés du statut de leur demande par courriel dans les 7 semaines suivant la date limite.
Programmes avec un comité de sélection :
Généralement, les demandeurs ayant présenté une demande dûment remplie sont informés du statut de leur demande par courriel dans les 11 semaines suivant la date limite.
Remarque : Les demandes incomplètes ou en retard peuvent retarder la décision ou être rejetées.
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